EDITION DU SITE :
La Ligue de l'enseignement / Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée – 41 rue Monge – BP 23- 85001 La Roche sur Yon Cedex – tél : 02.51.36.13.97 -

RÉALISATION DU SITE : F.O.L Vendée, avec la complicité de Joomla!

PRESTATAIRE D’HÉBERGEMENT : www.ovh.fr

DROITS D'AUTEURS
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée.

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÈS AU FICHIER INFORMATISÉ
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée - 41 rue Monge – BP 23- 85 001 La Roche sur Yon Cedex - et les faire rectifier le cas échéant.

DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
La Ligue de l'Enseignement-Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Oeuvres Laïques de Vendée n'a aucun contrôle.